Masquieres : les Chroniques

L'actualité de la vie à Masquières (Lot et Garonne)

Archive pour la catégorie 'A propos du Conseil municipal'

Réunion de conseil municipal

Posté : 28 juillet, 2014 @ 6:26 dans A propos du Conseil municipal | Pas de commentaires »

Une réunion de conseil municipal est prévue pour le lundi 4 août 2014 à 20h30 en mairie.

L’ordre du jour (pléthorique) est le suivant :

- Vallon de la Vergnotte : dossier subvention et orientations et informations diverses, suite à réunion du comité de suivi du  25.07.2014,

- Voirie : devis,

- Travaux : volets et peinture – choix des devis,

- Photocopieur : achat ou principe de location, choix des devis,

- Matériel informatique : devis,

- Aménagement aire de jeux enfants sur le bourg, devis,

- Commissions communales : mise à jour,

- Fête votive : invitation à la population et modalités,

- Certificat d’urbanisme n° 04716014M0006

- Plui : informations et orientations

- Gîtes : informations

 

Questions diverses.

Notes personnelles sur le conseil du 26 mai 2014

Posté : 2 juin, 2014 @ 9:22 dans A propos du Conseil municipal | Pas de commentaires »

NOTES PERSONNELLES SUR LE CONSEIL MUNICIPAL

DU 26 mai 2014

 Ordre du jour :

  1. Complément de Vote des subventions aux associations,
  2. Devis pour l’achat du tracteur tondeuse,
  3. Devis : travaux boiseries extérieures de la mairie,
  4. Décision modificative du BP 2014,
  5. CDG 47 : délibérations spécifiques,
  6. Commissions impôts directs,
  7. Lac de l’ASA : demande de la sté de pêche de FUMEL,
  8. Informations lac de la VERGNOTTE.

Questions diverses

_______________________________________________________

1       Complément de Vote des subventions aux associations

Monsieur le Maire présente la demande de l’association « Gens de terroir » ainsi que le document comptable 2013 de l’association. Celui-ci fait ressortir un bénéfice d’environ 10.000,00€.

Discussion sur l’opportunité de donner une subvention à cette association.

Le conseil vote à l’unanimité une subvention de 150,00€, en augmentation de 50,00€ par rapport à l’année 2013.

M. J.C. Rigal présente une demande de subvention de l’UST, club de rugby de Tournon.

Discussion sur l’opportunité de subventionner un club sportif auquel aucun enfant de Masquières n’est adhérent.

Mme C. Bouyssou évoque une « échelle de valeur » pour subventionner les associations, certaines ayant des activités plus sociales et plus importantes pour la population que d’autres.

En l’absence de document comptable, le conseil décide de reporter la décision à une date ultérieure.

Au vu de la possibilité de présenter des dossiers de subvention pour des clubs sportifs, A. Bouyssou propose que le conseil subventionne le club de football de Saint Matré auquel sont adhérents deux enfants de Masquières et un adulte arbitre bénévole.

Le document comptable fait apparaître un budget d’environ 9000,00€ pour un petit bénéfice.

Le conseil reporte la décision a une date ultérieure.

2       Devis pour l’achat du tracteur tondeuse

Monsieur le Maire présente deux devis pour l’achat d’un tracteur tondeuse.

P. Beaumier s’étonne de cette proposition puisque aucune décision d’achat n’a été évoquée au cours des précédents conseils. Monsieur le Maire répond que cet achat a du être évoqué lors de discussions privées avec certains membres du conseil.

P. Beaumier demande qu’à l’avenir le rôle du conseil soit respecté, particulièrement pour les décisions d’investissement.

P. Beaumier demande sur quelle étude comparative cette décision d’achat à été prise, entre le coût d’investissement et d’utilisation d’un tracteur tondeuse et le coût d’intervention d’une entreprise sous-traitante.

Monsieur le Maire confirme qu’aucune étude n’a été réalisée.

Discussion sur l’intérêt de cet investissement, mais il manque des éléments chiffrés puisque l’entreprise Correa n’est pas intervenue en totalité de l’année 2013.

Les devis proposés sont de 1.350,00€ TTC pour l’entreprise Roque et Lecoeur et 1.500,00€ TTC pour l’entreprise Florimont.

André Bouyssou fait remarquer qu’un bac de récupération serait nécessaire pour la qualité du résultat de coupe.

Discussion sur l’accessibilité à la benne qui permet de stocker l’herbe et les déchets verts. Cette benne appartient à la commune mais il faudra revoir son accessibilité.

Le conseil vote l’achat du tracteur tondeuse à 9 voix pour et deux abstentions, A. Bouyssou et P. Beaumier estimant ne pas avoir eu les éléments nécessaires pour juger de l’opportunité de cet investissement.

3       Devis : travaux boiseries extérieures de la mairie

Monsieur le Maire informe le conseil du fait qu’il a profité de la présence sur la commune de l’entreprise de peinture Alejo pour lui demander un devis de réfection des menuiseries de la mairie.

Le devis s’élève à 1.032,00€ et comprend essentiellement des travaux de peinture, y compris la reprise d’un volet en mauvais état.

Discussion sur l’opportunité de changer le volet le plus abîmé.

P. Basset verra pour la réalisation d’un volet neuf.

Un autre devis sera demandé à l’entreprise Lacombe.

Le conseil reporte sa décision à un prochain conseil.

4       Décision modificative du BP 2014

Pour pouvoir financer l’achat du tracteur tondeuse, il est nécessaire de réaliser une écriture comptable, sous forme de décision modificative du budget primitif. Cette opération portera sur 1.700,00€.

Accord à l’unanimité du conseil pour réaliser cette opération.

5       CDG 47 : délibérations spécifiques

En l’absence d’informations attendues, ce sujet est reporté à un conseil ultérieur.

6       Commissions impôts directs

Cette commission participe au contrôle des impositions sur le bâti dans la commune et le respect des surfaces construites.

Elle est composée de :

-        10 membres titulaires de la commune

-        2 membres titulaires hors commune

-        10 membres suppléants de la commune

-        2 membres suppléants hors commune

Elle est censée passer sur la commune une fois par an, mais compte tenu des restrictions en personnel dans les centres des impôts et la localisation à Agen du service des impôts en charge de ces questions, elle n’est pas passée qu’une fois en 6 ans.

Monsieur le Maire propose 24 noms. André Bouyssou demande à participer.

Le tableau des personnes proposées est en annexe de ce compte-rendu.

Les personnes proposées seront informées individuellement.

Le conseil vote à l’unanimité les noms proposés.

7       Lac de l’ASA : demande de la société de pêche de FUMEL

Le maire informe le conseil de la demande de la société de pêche de FUMEL d’avoir un accès libre au lac de l’ASA.

A. Bouyssou rappelle les raisons pour lesquelles les accès avaient été condamnés et précise que la société de pêche, les pompiers et les responsables du site ont des clés permettant l’accès ponctuel. Il précise également que le chemin d’accès est communal, mais que la régularisation de tracé n’a jamais effectuée avec l’ASA. Il est nécessaire de continuer l’entretien qu’il effectuait lui-même jusqu’alors.

Discussion sur la convention que la commune avait pour du matériel de la CUMA, convention dénoncée et résiliée par la commune.

Le conseil décide de ne pas répondre favorablement à la demande de la société de pêche et de laisser la situation telle qu’elle est actuellement, ceci n’interdisant pas aux pêcheurs d’organiser des jours de pêche, sous leur responsabilité.

8       Informations lac de la VERGNOTTE

Monsieur le Maire informe le conseil d’une réunion qui s’est tenue entre lui et les deux adjoints avec Mme Thérèse CAMPAS, présidente du CPIE (Centre permanent initiative environnement) Pays de Serres – Vallée du Lot, au sujet du vallon de la Vergnotte.

Le CPIE, suite à une convention signée en 2010 avec la commune, est gestionnaire du site. Il en a la charge, l’entretien et effectue les études géologiques, botaniques, faunistiques.

Cette réunion était une prise de contact.

Au cours de la réunion ont été abordées les questions financières. Mr JC Rigal explique qu’ils ont exprimé à Mme CAMPAS leur souhait de ne plus voir la commune s’engager financièrement sur ce sujet.

Le coût annoncé est de 25.000,00€ à 30.000,00€, subventionné à 80% par le conseil général (reste à charge de la commune entre 5000,00€ et 6000,00€) mais on ne sait pas si c’est un coût annuel ou pour les 5 ans de la convention.

Le CPIE doit transmettre à la commune un document de compte-rendu de cette réunion.

P. Beaumier, A. Bouyssou et JL Avequin demandent à être informés du contenu de ce document et prévenus si d’autres réunions sont programmées.

9       Questions diverses

- JP Capdecomme donne compte-rendu d’une réunion de la commission culture de Fumel Communauté au cours de laquelle ont été présentés les spectacles et manifestations à venir.

Il a également été décidé d’un budget pour l’arbre de Noël des enfants uniquement pour les classes de CE1 et CE2.

- J Snowball informe le conseil que, comme c’était le cas précédemment, la grotte du cordonnier sera ouverte au public pour les Journées du Patrimoine.

- La secrétaire de mairie informe le conseil de la nécessité de désigner un délégué au CNAS (Comité National d’Action Social), organisme en charge des œuvres sociales des personnels de collectivités territoriales.

C. Bouyssou, déjà déléguée de la commune dans son précédent mandat, est reconduite dans ces fonctions.

P. Beaumier

Convocation au conseil municipal du 26 mai 2014

Posté : 22 mai, 2014 @ 9:34 dans A propos du Conseil municipal | Pas de commentaires »

CM 26 maiConvocation pour le prochain conseil municipal qui se tiendra le 26 mai prochain à la Mairie.

« Ordre du jour :

- Complément de vote des subventions aux associations

- Devis pour l’achat du tracteur-tondeuse

- Devis : travaux boiseries extérieures de la mairie

- Décision modificative du BP 2014

- CDG 47 : délibérations spécifiques

- Commissions impôts directs

- Lac de l’ASA : demande de la société de pêche de Fumel

- Informations lac de la Vergnotte »

 

Sur cet ordre du jour, quelques sujets vont clairement montrer dans quelle direction s’engage la majorité du nouveau conseil municipal. Nous serons attentifs à défendre les intérêts de la commune, et nous vous en ferons compte-rendu sur ce blog et dans un prochain numéro des chroniques de Masquières.

Christine Bouyssou, Jean-Luc Avequin, Patrick Beaumier, André Bouyssou

 

 

 

A quoi sert un conseil municipal ?

Posté : 13 mai, 2014 @ 10:02 dans A propos du Conseil municipal | Pas de commentaires »

C’est une excellente question, surtout quand on voit le fonctionnement du nouveau conseil municipal à Masquières !

Jeudi 8 mai, monsieur le maire plante son arbre et annonce (propos repris par la presse) que la commune va acheter un tracteur tondeuse et aménager une aire de pique-nique.

Mardi 13 mai, convocation pour une réunion du conseil municipal qui se tiendra le 26 mai.

Ordre du jour : « Devis pour l’achat du tracteur tondeuse ».

Mais…. on en a parlé quand en conseil municipal d’acheter un tracteur ? Pour faire quoi ? Pour organiser le travail de l’employée municipale comment ??

Ben, on verra peut-être après avoir acheté le tracteur !!

Alors c’est vrai, pourquoi s’embêter avec des conseillers qui vont encore poser des questions, demander des comptes…

Ainsi va la démocratie à Masquières…

P. Beaumier

Conseil Municipal du 14 avril 2014

Posté : 21 avril, 2014 @ 8:42 dans A propos du Conseil municipal | 2 commentaires »

Ordre du jour :

 -        Contributions directes 2014

-        Élection des délégués aux syndicats départementaux

-        Nomination ( ??) des délégués aux commissions de Fumel Communauté

-        Indemnités des élus

-        Questions diverses

 Le conseil est présent au complet.

 Le conseil décide ne pas augmenter les trois taxes pour 2014.

 Délégués aux syndicats départementaux

       SDEE47

Titulaires : T. Bouquet et P. Basset

Suppléants : JP. Capdecomme et D. Grandner

Réunion du syndicat prévue le 17 avril prochain.

       Syndicat des Eaux

Titulaires : JC. Rigal et T. Bouquet

Suppléants : W. Bieber et J. Snowball

       Syndicat des Ecoles

Titulaires : W. Bieber et D. Grandner

Suppléants : JP. Capdecomme et P. Basset

       SIVU chenil

Titulaires : JL. Avequin

Suppléants : T. Bouquet

       CCAS (Centre communal d’action sociale)

Tout le conseil, moins 1 (André Bouyssou)

       SMAV

Titulaires : T. Bouquet

Suppléants : P. Basset

 Fumel Communauté

 Le maire donne compte-rendu de la première réunion de Fumel Communauté qui s’est tenue le jeudi 10 avril 2014. L’ordre du jour était l’élection du président et des vice-présidents.

JL Costes est réélu président de Fumel Communauté contre C. Laporte, 1eradjoint de Condezaygues,  qui se présentait également.

André Bouyssou qui assistait à la réunion précise que JL Costes a organisé le scrutin de façon à éliminer des vice-présidences certains élus d’opposition (exit donc D. Borie, A. Bonheil et C. Saint-Béat).

T. Bouquet annonce qu’il ne souhaite pas participer aux travaux de Fumel Communauté et donne pouvoir à JC Rigal pour la prochaine réunion. La secrétaire de mairie s’étonne des propos du maire, indiquant qu’il n’a pas a démissionner de sa fonction de délégué communautaire pour « passer le relais » à son premier adjoint. Elle avait effectivement obtenu cette information des services généraux de Fumel Communauté et indique qu’elle mettra les choses au clair pour la suite.

 Le conseil passe à la « nomination » des délégués aux différentes commissions, oui mais lesquelles puisque la liste des commissions semble avoir changé au gré des désirs de JL Costes.

 Donc ce sera :

       Commission de l’économie – 1er Vice-président Mr Caminade

JC. Rigal

       Commission des travaux et de la voirie – 2ème Vice-président Mr Brouillet

W. Bieber

       Commission des finances – 3ème Vice-présdent Mr Faval

JC. Rigal

       Commission du tourisme et du patrimoine – 4° Vice-pésident Mr Lapouge

J. Snowball

       Commission de la culture – 5° Vice-président Mr Queyrel

JP. Capdecomme

       Commission sport et santé – 6° Vice-président Mr Mucha

D. Grandner

       Commission environnement (aménagement et PLUI) – 7° Vice-président Mr Cavadini

P. Basset

 Indemnités des élus

 Le maire propose de voter l’indemnité du maire et celle des adjoints sur la base de 80% de l’indemnité légalement autorisée. Ceci représenterait pour le maire une indemnité brute de 516,99€ mensuelle (80% de 646,24€) et pour les adjoints une indemnité brute de 200,72€ (80% de 250,90€).

L’indemnité du maire proposée représente un doublement par rapport à l’ancien maire, puisque celui-ci percevait 258,08€ brut mensuel.

A. Bouyssou note la forte augmentation de ces indemnités par rapport au précédent mandat (comme maire, il percevait 240,00€ net et les adjoints 74,75€) et indique qu’il votera contre la proposition.

 Le conseil vote par 7 voix contre 3 et une abstention les indemnités proposées par le maire.

A. Bouyssou, JL Avequin et C. Bouyssou votent contre la proposition, P. Beaumier s’abstient en précisant qu’il était d’accord pour une augmentation des indemnités, mais pas de ce niveau là.

 Questions diverses

Lors des questions diverses, le conseil a abordé le problème de l’entretien des espaces verts réalisé en partie par l’employée communale et pour les travaux les plus importants et pénibles il était fait appel à l’entreprise de Martin Correia  (qui attend toujours de connaître la décision du conseil sur la poursuite de son travail).

 

 

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