Masquieres : les Chroniques

L'actualité de la vie à Masquières (Lot et Garonne)

Archive pour la catégorie 'A propos du Conseil municipal'

- Petite mise au point

Posté : 5 mars, 2015 @ 7:52 dans A propos du Conseil municipal, Politique | 1 commentaire »

Nous avons découvert avec surprise le soutien du maire de Masquières à la liste UMP/UDI/CPNT pour les prochaines élections départementales (voir photo en 4° page du document de campagne de cette liste).
La moindre des courtoisies pour le maire aurait été d’en informer les membres du conseil municipal, avant toute décision.
Il est évident que ce soutien n’engage que le maire à titre personnel, et certainement pas les autres membres du conseil, particulièrement ceux de la liste « Ensemble pour Masquières ».
 
Un certain nombre de conseillers apportent leur soutien, comme citoyens, à d’autres candidatures, et ne se sentent absolument pas concernés par l’engagement intempestif du maire à la liste UMP. Ils jugent d’ailleurs regrettable cet engagement, en complète opposition avec ce que faisaient les anciens conseils et les anciens maires, à savoir une neutralité de bon aloi, due à la diversité des sensibilités politiques au sein du conseil municipal.
 
Cet engagement aura au moins l’avantage de faire tomber les masques, Masquières a aujourd’hui un maire qui se revendique de droite, contrairement aux engagements de sa candidature municipale pour tous les Masquièrois.
Les élus de la liste « Ensemble pour Masquières »

- Réunion de conseil municipal le 20 février

Posté : 14 février, 2015 @ 5:19 dans A propos du Conseil municipal | 3 commentaires »

Une réunion de conseil municipal se tiendra le

vendredi 20 février 2015 à 20h30, en mairie.

 

Ordre du jour :

1 – Vallon de la Vergnote : informations et décisions,

2 – Emprunts en cours : négociation ou remboursement anticipé,

3 – Aire de jeux et mobilier urbain : devis (??),

4 – Augmentation des heures de secrétariat : tableau des emplois,

5 – Nomination d’un 3ème adjoint au Maire,

6 – Arrêté chiens errants,

 

Questions diverses.

- Bulletin municipal et voeux du maire

Posté : 29 janvier, 2015 @ 4:05 dans A propos du Conseil municipal, Point de vue | Pas de commentaires »

Nous, élus de la liste « Ensemble pour Masquières », rédigeons cet article afin de réagir d’une part au bulletin municipal qui a été diffusé par la municipalité de Masquières, et d’autre part à la cérémonie de vœux organisée par le maire le 18 janvier dernier.

 Il nous a paru important de préciser un certain nombre de choses.

- D’abord et pour répondre à un terme utilisé 3 fois dans ce bulletin, nous ne sommes pas des « opposants » mais des élus de la liste « Ensemble pour Masquières » avec d’autres idées, d’autres projets pour la commune et sans opposition systématique (nous avons voté beaucoup de décisions). Il est vrai que nous sommes très critiques envers la gestion actuelle, non pas dans un esprit « d’opposants » mais parce que nous avons des convictions.

- Contrairement à ce qui a été écrit, nous n’avons pas été « invités » à participer à la rédaction du bulletin. Le maire a simplement évoqué sa rédaction lors du dernier conseil. Dans toutes les communes de France, la majorité du conseil municipal donne un espace d’expression libre aux autres sensibilités présentes au conseil, cela s’appelle la démocratie !

Seul, Patrick Beaumier a été sollicité pour écrire un paragraphe du bulletin sur le projet de la Vergnote. Connaissant la position du maire qui tire à boulets rouges sur ce projet (voir ce qui a été écrit dans le bulletin), cet élu n’a pas souhaité exprimer une position qui n’est pas celle du maire.

- Il est exact que nous n’avons, dés le début, pas souhaité participer aux commissions de Fumel Communauté. La raison en est très simple : lors de la première réunion de conseil, le maire a exprimé sa volonté de ne pas s’investir dans le travail de la communauté de communes. Il a délégué cette tâche au premier adjoint et le temps a montré son absence régulière aux réunions de Fumel Communauté. De ce fait, pourquoi aurions-nous représenté une commune dont le maire ne s’investit pas ? Élus minoritaires au sein du conseil, notre travail et notre investissement auraient cautionné la position de désengagement du maire.

 Quelques remarques sur le mot du Maire, en première page du bulletin :

 - « … ces 1er mois m’ont permis de prendre conscience de la mesure de mes responsabilités… »

C’est très surprenant pour nous que le maire découvre la charge d’un mandat électif ….au troisième mandat de conseiller municipal !

 - « … responsabilités, qu’elles soient communales ou intercommunales. »

Voir le paragraphe précédent sur l’investissement personnel du maire dans l’intercommunalité…..

- «  …. Il existe quelques clivages regrettables… »

Loin de nous l’idée de contester l’élection démocratique du nouveau conseil, mais les auditeurs présents aux différents conseils municipaux auront pu remarquer la tendance régulière du nouveau maire à des propos clivants sur le fonctionnement des anciens conseils municipaux…. auxquels il a participé ! La mémoire est parfois défaillante….

Par ailleurs, si ne pas être unanimes sur les décisions, ne pas cautionner les dépenses engagées, faire valoir ses arguments c’est faire du clivage, alors la démocratie est vraiment malade.

 Bilan des premiers mois et projets en cours :

 Nous sommes ravis de voir que les projets initiés par la municipalité précédente sont largement repris. Dans les nouveautés, on notera la pose de la boite aux lettres et l’aire de jeux…

 Projets à venir :

 - Lors de la réunion du conseil consacrée au budget, nous avons proposé une renégociation des crédits en cours, nous sommes en attente de la réponse.

- L’accessibilité de la mairie aux personnes handicapées figurait dans notre programme lors de la campagne des élections municipales.

- La pergola dans les gîtes, c’est bien, mais c’est bizarre cette tendance d’annoncer des choses qui n’ont pas été présentées et discutées en conseil municipal… Cela nous donne vraiment l’impression d’être mis à l’écart…

 Globalement, nous sommes quand même étonnés que sur un bulletin de 12 pages, 1 seule parle de l’action menée, des projets en cours et des projets à venir. On peut s’interroger sur l’opportunité d’inviter le comité des fêtes, les chasseurs, la gendarmerie à venir « remplir » le bulletin…, mais ce bulletin ayant été réalisé par la « majorité du conseil », libres à eux !

Cérémonie de Vœux du 18 janvier

Un petit rappel : les vœux des anciennes municipalités se faisaient au repas de la St Vincent, fin janvier, donc, contrairement à ce qui a été annoncé, ce n’est pas une nouveauté. Là encore, peut-être un petit problème de mémoire…

 Nous avons noté un petit manque de préparation du discours, avec un certain nombre d’erreurs relevées, mais comme pour la dernière Une de Charlie, tout est pardonné !

 Nous avons juste été surpris par l’annonce des 50 réunions de Fumel Communauté auxquelles les élus de la « majorité » ont participé, car nous n’avons toujours pas de compte-rendus de ces réunions (à 1 ou 2 exceptions prés, sur les travaux de voirie) et les compte-rendus publiés sur le site internet de Fumel Communauté indique que Masquières a parfois été représentée … par le maire de Thézac !

 En conclusion, vous continuerez à être informés régulièrement de notre activité au sein du conseil par le blog des Chroniques de Masquières et par nos publications dans les boites aux lettres.

- Les Chroniques n° 2

Posté : 22 décembre, 2014 @ 8:40 dans A propos du Conseil municipal, Point de vue | 3 commentaires »

Ci-dessous, le document d’information qui a été distribué dans la commune la semaine dernière :

Bonjour,

 comme nous l’avions annoncé, il nous a paru important de continuer à vous informer. Nous aurions aimé le faire plus régulièrement, mais nous le faisons sur nos moyens. Après 7 mois de fonctionnement, nous souhaitons porter votre attention sur les décisions qui ont été prises, souvent à l’encontre de nos avis.

Nouveau conseil                                                                  

Le moins que l’on puisse dire c’est que la majorité du nouveau conseil n’a pas brillé par le lancement de projets originaux ou innovants, comme ils l’avaient promis lors de la campagne. Nous avons surtout assisté au désengagement de Fumel Communauté (la commune est représentée en conseil communautaire par le 1°adjoint et la participation aux réunions de commissions est aléatoire…).

Ils réalisent souvent pour l’instant ce qui avait été lancé par l’ancien conseil, mais on ne voit rien poindre de bien nouveau (achat d’un tracteur/tondeuse ?). La communication est inexistante et si vous avez des informations c’est grâce à notre blog (toujours masquieres.unblog.fr et à nos chroniques).

 

Budget 2014                                                                       

Le doublement des indemnités des élus s’est traduit dans le budget 2014 par une ponction supplémentaire de 4.400,00 €. C’est autant qui n’ira pas aux projets, travaux ou améliorations de votre cadre de vie.

Les frais de secrétariat devraient être également à la hausse puisque l’investissement complémentaire de la secrétaire de mairie, pour compenser le faible engagement de la nouvelle équipe dans la gestion, ne faiblit pas.

 

Fumel Communauté                                                                   

Malgré les promesses faites, nous sommes toujours en attente de comptes-rendus de réunions à Fumel Communauté. Il suffit de lire les comptes-rendus sur le site de Fumel Communauté pour s’apercevoir qu’un certain nombre de décisions importantes ont été votées, sans que nous en soyons seulement informés. On ne connaît pas la position de la commune sur la gestion de Fumel Communauté, gestion qui semble fortement inquiéter un certain nombre de maires.

 

Achat du tracteur/tondeuse                                                         

C’était la grande affaire de ce début de mandat et cette acquisition a été faite alors que nous avions annoncé en conseil son inutilité. Avec le recul, on peut regretter que la décision étant prise, l’achat n’ait pas inclus un bac de récupération, ce qui aurait permis de mieux gérer la tonte et le ramassage des feuilles mortes à l’automne…

Aire de jeux au bourg                                                              

C’est le sujet du moment ! Voilà un grand projet pour la commune ! Cet investissement va coûter au bas mot 10.000,00€ pour l’installation devant la mairie d’une aire de jeux pour enfants dont nous nous demandons bien à qui elle va servir. Certainement une promesse de campagne faite à deux ou trois personnes… Nous serons très attentifs à l’usage qui sera fait de cet équipement car nous pensons qu’il s’agit d’une dépense inutile. Nous sommes prêts à faire amende honorable si nous voyons une foultitude d’enfants l’utiliser régulièrement, mais nous n’y croyons absolument pas. Qui n’a pas aujourd’hui à Masquières, quand il a des enfants, un bout de jardin avec balançoire, corde à nœuds ou même trampoline. Comment croire que des parents vont se déplacer jusqu’au bourg pour surveiller les enfants ½ heure ? Affaire à suivre !

Subventions aux associations                                                     

De nombreux débats ont alimenté les séances de conseil municipal quand le premier adjoint a décrété « qu’il y aurait une subvention au club de rugby de Tournon ! ». Aucun enfant de Masquières ne participe aux activités de ce club, il s’agissait donc uniquement de faire plaisir aux copains du premier adjoint, ce que nous avons dénoncé. Mais une subvention de 100,00€ a quand même été accordée, il faut que vous le sachiez. Pour notre part, nous avons obtenu une subvention pour le club de foot de St Matré, club où sont inscrits 2 enfants de la commune.

Vergnote                                                                                       

Ce projet, lancé en 2004 par les anciennes municipalités, est un projet visant à préserver le caractère particulier du vallon de la Vergnote comme zone humide remarquable dans le Lot et Garonne. Le vallon a donc été classé en Espace Naturel Sensible en 2013 par le Conseil Général. De nombreux partenaires se sont engagés aux côtés de la commune dans ce projet ; CG47, Région Aquitaine, Agence de l’Eau, Syndicat de gestion du Lot, scientifiques, etc…

Une convention de 10 ans a été signée en 2010 avec le CPIE de Villeneuve pour la gestion du site, et une acquisition de terrains a été réalisée en 2012 par la commune pour fiabiliser le périmètre du projet.

Une phase importante est en cours de réalisation par la validation du premier Plan de Gestion (2014-2018). Ce plan définit très précisément les actions qui vont être engagées dans les années à venir pour préserver et valoriser ce site.

Ce projet, dont toutes les phases précédentes ont toujours été votées à l’unanimité des précédents conseils municipaux, ne rencontre plus l’adhésion de la nouvelle équipe municipale. Pour notre part, nous continuons à le porter, le développer et souhaitons qu’il trouve sa vitesse de croisière sans entrave.

 

Nous vous souhaitons un joyeux Noël et de très bonnes fêtes !

Christine Bouyssou, Jean Luc Avequin, Patrick Beaumier et André Bouyssou

- Conseil municipal du 2 décembre 2014, mes notes

Posté : 11 décembre, 2014 @ 9:06 dans A propos du Conseil municipal | Pas de commentaires »

Le conseil municipal s’est réuni le 2 décembre dernier avec pour ordre du jour :

Présence de M. Daniel BORIE – Présentation des actions du Conseil Général en 2014.

1 – Demandes de subventions : aire de jeux et mobilier urbain,

2 – Vallon de la Vergnotte : validation du plan de gestion, compte rendu

Journée participative de travaux au lac

3 – Délibération concernant la révision des zones vulnérables – demande               faite par la chambre d’agriculture d’Agen,

4 – Certificat d’urbanisme Aurélie BOUYSSOU,

5 – Chemins LASPAILLARGUES à régulariser, discussion

6 – Indemnités du percepteur 2014

 

Présentation par le Conseiller général et sa suppléante des actions menées par le conseil général en 2014.

Au-delà du point évoqué dans l’article du 3 décembre dernier, je reviens sur l’explication donnée par Mr Borie sur l’avenir du conseil général.

En mars 2015 (les 22 et 29) se tiendront des élections pour un conseiller départemental. Cette élection aura pour support la carte issue de la refonte des cantons. Il y avait 20 cantons en Lot et Garonne, il n’y en aura plus que 21.

Le nouveau canton recouvre le périmètre de Fumel Communauté et représente environ 18.500 habitants. C’était l’objectif de la réforme, rééquilibrer les cantons en fonction de la population pour éviter qu’une voix de conseiller général représentant 2000 habitants pèse autant qu’une voix de conseil urbain représentant plusieurs dizaines de milliers d’habitants.

La nouveauté consiste dans le fait que chaque candidature sera obligatoirement composée de 4 candidats, deux hommes et deux femmes, deux titulaires et deux suppléants. Ceci augmentera de nombre de conseillers du Lot et Garonne qui, passera de 40 titulaires aujourd’hui à 42 demain (21 cantons X 2), mais avec une parfaite parité.

J’espère y voir un signe du renouvellement politique et d’une nouvelle manière de faire de la politique!

Il faudra donc voter pour un bulletin comportant 4 noms, sans rature ni modification.

Le conseiller a également donné des nouvelles de la maison de retraite de Tournon dans laquelle le conseil général a beaucoup investi en travaux ces dernières années et qui devrait voir des recrutements de personnel pour faire face à l’accroissement des résidents. Mme Fondriest étant promue à d’autres fonctions, un(e) nouveau(elle) directeur(rice) doit être recruté(e).

A ma demande, le conseiller général a confirmé que le plan de gestion du projet de la Vergnote devrait être validé début décembre par les services du CG47 (nota : à ce jour toujours pas de validation).

CONSEIL MUNICIPAL

En préambule, Mr le Maire demande que soient ajoutés deux points à l’ordre du jour :

- Désignation d’un représentant à la commission locale d’évaluation des charges : sont désignés, T. Bouquet et JC Rigal.

- La secrétaire de mairie présente le résultat d’une réunion à laquelle elle a participé à Fumel Communauté, sur la mutualisation des moyens humains et matériels au sein de la communauté de communes.

L’objectif est de partager les moyens de chaque commune, dans un plan de règles de gestion élaboré par les communes afin de générer des économies à un horizon de 3 ans.

Ce plan, s’il est validé par l’État et produit avant le mois de mars 2015, serait doté par celui-ci d’une subvention exceptionnelle de 100.000,00€, au bénéfice de Fumel Communauté.

1 – Demandes de subventions : aire de jeux et mobilier urbain,

Le maire présente un document pour la réalisation de l’aire de jeux au bourg.

Ce document fait apparaitre un investissement de 10.523,00€ TTC.

L’investissement porte sur un ensemble de jeux, l’aménagement de l’aire et un ensemble de tables et bancs.

André Bouyssou s’est inquiété de voir que les montants annoncés ne sont pas ceux qui avaient été évoqués lors de précédentes réunions.

Une subvention de 1.025,30€ sera demandée au conseil général.

Je vote contre, redisant mon doute sur l’intérêt d’un tel investissement qui, il me semble, sera peu utilisé, ou par quelques rares personnes du bourg.

Le projet est adopté par le conseil, puisque nous sommes minoritaires et donc peu entendus, si ce n’est peu écoutés.

2 – Vallon de la Vergnotte : validation du plan de gestion, compte rendu de la Journée participative de travaux au lac

J’ai fait au conseil un compte-rendu des dernières informations concernant le projet d’ENS de la Vergnote.

La journée de travaux pour tenter de contenir l’élodée crépue s’est bien déroulée; elle était nécessaire pour montrer clairement l’impossibilité que nous aurions à éradiquer totalement la plante invasive.

J’ai indiqué au conseil qu’après consultation  du CPIE et de l’ONEMA, la solution la plus sage semble être de vider totalement le lac, de le transformer en zone humide en ouvrant définitivement la digue en aval (avec traversée de l’espace par le ruisseau qui alimentait le lac). Ceci éviterait des investissements inutiles dans l’avenir et résoudrait de façon définitive le problème de la plante invasive.

Le conseil donne son accord pour cette opération.

J’ai présenté la dernière version du plan de gestion, revu et corrigé suite aux dernières réunions avec le CG, la Région et l’Agence de l’Eau. Le document est validé en l’état par le conseil.

3 – Délibération concernant la révision des zones vulnérables – demande faite par la chambre d’agriculture d’Agen

Le maire informe le conseil d’un courrier émanant de la chambre d’agriculture demandant de délibérer en soutien aux agriculteurs qui ne veulent pas de l’extension de zones vulnérables en Lot et Garonne.

Conscient de la tentative de récupération politique orchestrée par le président de la chambre d’agriculture après l’image désastreuse dans l’opinion donnée par les récentes manifestations violentes, je refuse de voter cette délibération. Je pense qu’il est temps que les agriculteurs français se mettent en conformité avec la directive européenne sur les nitrates, directive qui date de 1991 et qui, pour son non respect, a déjà fait condamner plusieurs fois la France par la commission européenne.

J’ai profité de ce débat, pour interpeller le maire sur sa participation à la manifestation d’agriculteurs début octobre à Agen. Je pense en effet qu’il n’est pas du rôle d’un maire de participer à, ou tout du moins de cautionner, une manifestation ayant causé pour plus de 200.000,00€ de dégâts chez un « collègue » maire. Habitant de Masquières, je ne me sens vraiment pas représenté par un maire qui ne respecte pas ailleurs l’ordre et la loi qu’il est censé incarner dans sa commune.

Bien entendu la proposition de délibération est acceptée avec 1 voix contre et deux abstentions.

4 – Certificat d’urbanisme Aurélie BOUYSSOU,

 Le conseil ne voit pas d’opposition à répondre favorablement à la nouvelle demande de CU présentée par Aurélie Bouyssou.

5 – Chemins LASPAILLARGUES à régulariser, discussion

André Bouyssou a refait l’historique de cette vieille et longue histoire d’échange de chemins à Laspaillargues. Au vu des cartes présentées, le conseil décide de renouer le dialogue avec les protagonistes de cette affaire pour faire des propositions permettant de sortir de ce dossier dans l’intérêt de tous.

6 – Indemnités du percepteur 2014

Le conseil vote l’indemnité du percepteur à 192,96€ annuels.

Questions diverses

Plusieurs questions sont abordées :

- Livraison de deux camions de castine pour la réfection des chemins communaux.

- Travaux sur le toit de la salle des fêtes à relancer.

- Travaux sur le monument aux morts au printemps.

- Proposition par le maire du vote pour un 3° adjoint ?? Ce qui m’étonne toujours dans ces questions, c’est la tendance à toujours vouloir se référer aux autres communes, comme si nous n’étions pas assez grands garçons pour décider par nous-mêmes de ce qui est faisable ou pas. Exemple sur le sujet en question : Courbiac a trois adjoints ! La belle affaire !

- JC Rigal présente des études menées par le maire de Thézac sur les hypothèses de coûts des travaux de voirie au sein de Fumel Communauté. Le sujet est suffisamment complexe et délicat pour faire l’objet d’une prochaine discussion approfondie.

Et j’ai peut-être oublié des choses, mais il était tard….

 

 

- Notes sur le conseil municipal du 10 novembre 2014

Posté : 14 novembre, 2014 @ 9:50 dans A propos du Conseil municipal | Pas de commentaires »

(Nota : Ces notes sont celles d’André Bouyssou puisque je n’étais pas présent à ce conseil. Patrick Beaumier)

 

Absents : Avequin Jean Luc, Beaumier Patrick (pouvoir à André Bouyssou), Bieber Willy, Bouyssou Christine.

Ouverture de la séance du conseil municipal

1° Point

Je demande que les réunions de conseil municipal ne soient plus dans les périodes de fêtes, ponts ou vacances.

2° Point

Lecture du compte-rendu du conseil du 9 septembre 2014. Pour ce qui me concerne, je demande qu’à chaque vote soient indiqués le nom des personnes ayant voté pour, contre ou se sont abstenus.

Ordre du jour

1° point : Pole de mémoire

Mr le Maire propose une subvention de 150€ indiquant que d’autres communes ont voté ce montant. De mon côté, je me suis renseigné auprés des communes de Saint Vite (subvention 50€), Courbiac (subvention 65€) et Anthé (prévu subvention 50€ et a finalement donné un peu plus).

La subvention de Masquières est votée à 150€ par 6 voix pour et 2 voix contre (A. Bouyssou et P. Beaumier).

2° point : Devis élagage des peupliers

Sous mon mandat, fin 2013, un devis a été fait par Mr Vignolo de Mauroux, d’un montant de 400,00€ pour la taille des 2 peupliers, sans enlèvement des bois. Pour des raisons de temps, la taille a été reportée en octobre de cette année. Mr le Maire a demandé un nouveau devis à Mr Delpech de Dausse pour un montant identique de 400,00€. C’est ce devis qui a été retenu par une partie du conseil. Pas de réponse de ma part.

3° point : CU de Mr Fabrice Medjani

Après discussion et sachant que ce terrain se trouve en dehors de la zone constructible du PLUI en cours, une délibération du conseil me semble être plutôt du copinage qu’autre chose.

La motivation a été acceptée par 6 voix pour, une abstention de ma part en attendant la délibération du point n°9 pour le CU demandé par Aurélie Bouyssou et une voix contre (P. Beaumier).

4° point : adhésion à Clé Vacances

Il est demandé le règlement de frais complémentaires de 90,00€ pour l’inscription du gite communal dans certaines publicités devenant payantes.

Avis favorable.

5° point : Subvention complémentaire au Comité des fêtes

Report du point au prochain budget.

6° point : Réfection du monument aux morts et du calvaire

2 devis ont été demandés :

Pour le calvaire, Mr Sanchez = 720,00€ et Mr Steinbach = 1980,00€.

Pour le monument aux morts, Mr Sanchez = 1100,00€ et Mr Steinbach = 610,00€.

L’entreprise Sanchez a été retenue.

7° point : Jeux pour enfants, table et bancs sur la place

2 devis ont été présentés :

ALEC : Jeux d’enfants = 6.364,00€ HT, 1 table avec bancs = 255,00€, soit un total de 6.619,00€.

GAMM VERT : Jeux d’enfants = 4.600,00€ HT, 1 table avec bancs = 132,00€, soit un total de 4.732,00€.

Dans le devis d’ALEC, le jeu à ressorts coûte 738,00€ HT.

Dans ces prix, ne sont pas comptés la mise en place, le terrassement, le gravier et les clôtures.

J’ai demandé que soit consulté l’entreprise Carnejac à Montaigu pour établir un devis pour 1 ou 2 tables avec bancs.

La décision du projet est reportée.

8° point : chemins ruraux

Une visite des chemins va être faite pour estimer le calcaire à faire rentrer pour l’entretien de ces chemins.

A suivre.

9° point : Courrier d’Aurélie Bouyssou pour le CU de son terrain

La discussion est ouverte suite au courrier d’Aurélie Bouyssou.

Sachant que le PLUI n’est pas encore arrêté, elle demande par courrier recommandé le changement de la classification de son terrain de 2AU en 1AU, pour pouvoir demander un CU. Le terrain actuellement classé en 2AU ne serait de ce fait pas constructible. Tous les réseaux se trouvent sur ce terrain.

Mr le Maire et le 1° Adjoint ne veulent prendre aucune décision avant le retour du Tribunal Administratif qui a été sollicité suite à un premier refus de CU.

Une faute a été commise par Mr le Maire, car un courrier recommandé envoyé au Maire et à son conseil aurait du être discuté en conseil municipal avant qu’une réponse ne soit adressée à l’intéressée.

Questions diverses

Le 1° Adjoint propose de faire des invitations aux personnes de la commune pour leur souhaiter le Nouvel An en 2015.

Moins important !! Le compte-rendu des réunions de Fumel Communauté se fera lors d’un prochain conseil !

 

 

 

 

Réunion du conseil municipal

Posté : 7 novembre, 2014 @ 2:11 dans A propos du Conseil municipal | Pas de commentaires »

La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra :

 

Lundi 10 novembre 2014 à 20h30

en mairie de Masquières.

Ordre du jour :

1 – Pôle de mémoire : pour participation financière,

2 – Devis élagage peupliers,

3 – Certificat d’urbanisme Fabrice MEDJANI, délibération motivée,

4 – Adhésion CLE VACANCES,

5 – Subvention associations : Comité des fêtes,

6 -  Réfection du monument aux morts et croix,

7 – Devis jeux pour enfants tables et bancs

8 – Réfection des chemins ruraux : programmation.

9 – courrier d’Aurélie BOUYSSOU : zone 2AU

 Questions diverses.

Notes sur le conseil du 6 septembre 2014

Posté : 7 novembre, 2014 @ 2:06 dans A propos du Conseil municipal | Pas de commentaires »

Voilà mes notes, compte-rendu, de la réunion de conseil municipal du 6 septembre dernier.

L’ordre du jour était le suivant :

- Pôle de mémoire : présentation par M. Barral pour participation financière de la commune

- Devis voirie et travaux à exécuter

- Devis volets mairie : peinture et réparations

- CDG47 : renouvellement convention retraite

- Subventions aux associations

- Réfection du monument aux morts.

- Questions diverses

Tous les conseillers présents, J. Snowball désigné secrétaire (il faudra peut-être que ça soit chacun son tour)

Pôle de mémoire

M. Barral présente le projet lancé par les anciens combattants, à l’échelon national, et repris par les associations locales.

Il s’agit d’installer à Tournon, 8 panneaux rappelant les différents conflits ayant impliqués la France, sur son sol ou dans les colonies (Indochine, Algérie), à but pédagogique pour les écoles et pour le souvenir.

Il n’y a pas d’autre projet de ce type prévu en Lot-et-Garonne.

Le projet sollicite une subvention de la commune.

Décision aprés réflexion et discussion lors d’un prochain conseil.

 

Travaux 2014 sur la voirie

Les propositions de travaux pour la voirie rurale concernent le chemin de Lagarde, le chemin de l’Eglise et le chemin du gîte. L’ensemble des travaux sera confié à Fumel Communauté qui les réalisera en fin d’année, en même temps que les travaux prévus sur la commune.

Le coût total des travaux est de 14.331,30 € TTC.

Le conseil vote à l’unanimité le programme de travaux.

 

Travaux de peinture et de réparation sur les volets de la mairie

Deux devis sont présentés, des entreprises Lacombe et Alejo.

Aprés vote, le devis Alejo, moins disant, est retenu pour un montant de 1032,00€.

La couleur sera grise, à choisir dans une palette de propositions.

 

Convention retraite CDG47

A l’unanimité, le conseil décide de renouveler la convention retraite du CDG47, pour un montant de 115,00€ annuel.

 

Subventions aux associations

La discussion porte de nouveau sur les subventions aux associations sportives.

JC Rigal défend une subvention au club de rugby de Tournon.

A. Bouyssou demande une réponse pour une subvention demandée lors d’une précédente réunion pour le club de foot de St Matré, auquel sont adhérentes des personnes de Masquières.

André BOUYSSOU suggère que le conseil suive la même méthode que Fumel communauté – subvention accordée en fonction du nombre d’enfants fréquentant le club sportif.

Cette suggestion n’est pas retenue.

Aprés un vote, et par 8 voix pour, une subvention de 100 € est accordée au club de rugby de Tournon et une subvention de 100€ est accordée au club de foot de St Matré.

J’ai voté contre la subvention au club de rugby de Tournon, expliquant qu’il n’y avait aucun intérêt pour la commune à cette subvention, aucun enfant de Masquières n’adhérant à ce club.

A la réflexion, il s’agit d’une subvention de copinage qui augure mal de la suite des décisions qui seront prises pour ce genre de subventions. Aucune règle stricte et facilement applicable n’a été définie et cela ouvre la porte à n’importe quoi, la subvention au club de rugby en étant le parfait exemple.

 

Réfection du monument aux morts

Le monument aux morts se dégrade, il va falloir intervenir.

Une recherche de subventions sera lancée et des entreprises contactées.

La décision sera prise lors d’un prochain conseil.

 

Questions diverses

Projet Vergnote : j’ai fait un point sur l’avancement (trop lent !) de la validation du document de projet pour le vallon de la Vergnote. Le document est en cours de lecture au département et à l’Agence de l’Eau, en attente des remarques éventuelles.

Travaux épareuse : le prix de Fumel Communauté est de 48 Euros TTC/heure. Une fiche d’intervention doit être adressée pour commande. Il est décidé de faire appel à ce service.

 Peupliers : il faut relancer l’entreprise pour l’élagage, dans l’hiver.

Plaque de ciment : il est signalé que la plaque de ciment près de la cabine téléphonique est endommagée.

Requête auprès du tribunal administratif : Une requête a été déposée par Aurélie BOUYSSOU suite au refus de son certificat d’urbanisme. Les services de la DDT de Villeneuve sur Lot qui instruisent les autorisations d’urbanisme doivent justifier leur réponse suite  à cette requête.

Commissions de FUMEL COMMUNAUTE : Jean-Claude RIGAL suggère que chaque délégué des commissions fasse un compte rendu au cours des conseils municipaux.

Composteurs : Fumel Communauté doit organiser une nouvelle réunion pour distribuer à nouveau des composteur.

PLUI : une réunion publique est organisée le 30 septembre à Tournon pour une première présentation du PLUI à la population.

 

Notes sur le conseil du 4 août 2014

Posté : 30 septembre, 2014 @ 11:30 dans A propos du Conseil municipal | 1 commentaire »

Voici mes notes et réactions prises lors du conseil municipal du 4 août dernier.

C’est un peu tardif, mais c’est intéressant.

L’ordre du jour était le suivant :

- Vallon de la Vergnotte : dossier subvention et orientations et informations diverses, suite à réunion du comité de suivi du  25.07.2014,

- Voirie : devis,

- Travaux : volets et peinture – choix des devis,

- Photocopieur : achat ou principe de location, choix des devis,

- Matériel informatique : devis,

- Aménagement aire de jeux enfants sur le bourg, devis,

- Commissions communales : mise à jour,

- Fête votive : invitation à la population et modalités,

- Certificat d’urbanisme n° 04716014M0006

- Plui : informations et orientations

- Gîtes : informations

 

Comme on peut dors et déjà le constater, l’ordre du jour était au-delà du raisonnable. Résultat, les décisions sur les dossiers ont pour la moitié été repoussées à une date ultérieure par manque de préparation ou d’informations.

Le conseil a démarré bizarrement puisque aucun secrétaire de séance n’a été désigné, aucune lecture du compte-rendu précédent n’a été faite (et donc approuvée ou commentée).

Par contre, le maire a pris la parole pour évoquer  deux interventions de Mr ROSO, responsable des services techniques de Fumel Communauté, suite à des actes de malveillance lors du passage de l’épareuse sur la commune. Personnellement je pense que cette déclaration, non prévue à l’ordre du jour, ne méritait pas d’être faite en début de conseil, mais abordée lors des questions diverses. Cela aurait peut-être permis de respecter l’ordre du déroulement du conseil.

Vallon de la Vergnotte : dossier de subvention,  orientations et informations diverses suite au comité de suivi du 25.07.2014

Un comité de suivi s’est tenu le 25 juillet. Lors de ce comité le document d’étude pluriannuel devait être validé par l’ensemble des acteurs. La commune avait fait ses remarques en son temps, mais d’autres acteurs, dont le CG47 n’avait pas lu le document.

La décision de validation du document a été repoussée à une date ultérieure.

Sur ma proposition lors du comité de suivi, la nomination d’un « correspondant local » pour ce projet a été acceptée et j’ai accepté d’en assumer la fonction. Cette nomination a été entérinée par le conseil municipal.

Devis voirie

La décision des travaux de voirie a été repoussée à un conseil ultérieur.

Travaux volets de la mairie et peinture

En l’absence d’un devis égaré, la décision de travaux est repoussée à un conseil ultérieur.

Photocopieur : achat ou principe de location

La décision de changer le photocopieur défaillant ayant été prise antérieurement, et sur présentation des devis effectués, le conseil décide à l’unanimité l’achat d’un copieur Konica Minolta fourni par la société BSI de Montayral pour un montant de 3948,00€ TTC.

Matériel Informatique

La décision de changer le matériel informatique obsolète ayant été prise antérieurement, et sur présentation des devis effectués, le conseil décide à l’unanimité l’achat d’un PC de bureau fourni par la société BSI de Montayral pour un montant de 790,00€ TTC.

Aire de jeux enfants sur la place du village

Le maire propose l’installation d’une aire de jeux pour enfants sur la place du village. A. Bouyssou s’inquiète des contraintes de sécurité que cela implique. La discussion s’engage sur l’opportunité d’installer cette aire de jeux, compte tenu du nombre d’enfants susceptible de l’utiliser. Le maire ne peut pas indiquer précisément combien d’enfants sont domiciliés prés du bourg et susceptibles d’utiliser cette aire de jeux.

Il est évoqué également l’installation de tables avec bancs, ce qui, à mon avis, correspond beaucoup plus aux besoins des habitants, visiteurs, randonneurs sur la commune. Une demande sera faite en ce sens à l’entreprise Carnejac pour un devis.

La décision sur l’aire de jeux est repoussée à un conseil ultérieur.

Commissions communales 2014

Les membres des différentes commissions communales sont désignés.

Fëte votive du   9 -10 août

Le maire informe les conseillers de l’organisation pour le dépôt de gerbe lors de la fête communale. Une distribution de papiers d’invitation sera organisée sur la commune.

Certificat d’urbanisme n° 047 160 14 M0006 de M. MEDJANI Fabrice

M. le Maire présente aux Conseillers Municipaux la demande de  Certificat d’Urbanisme de M. MEDJANI Fabrice sur la parcelle B 426 du lieu dit ‘’Pestillat’’, enregistré en mairie sous le        n°  047 160 14 M0006.

M. André BOUYSSOU expose que ce projet se situe en dehors des zones AU du nouveau PLU i en cours d’instruction et s’interroge sur le bien fondé de cette demande.

Le conseil émet un avis favorable pour ce certificat par 8 voix pour, 1 abstention (P. Beaumier car je connais pas les lieux et l’impact possible d’une telle construction) et 1 contre (A. Bouyssou).

PLU i : informations et orientations

Monsieur le maire expose qu’une réunion a eu lieu à FUMEL,  courant juillet, organisée par Fumel Communauté. Monsieur RIBEIRO est en charge de la mise en place de ce PLUi sur l’ensemble de Fumel Communauté. De nouvelles règles dues à la loi ALUR doivent être prises en compte pour cette instruction. Des réunions publiques seront organisées à l’automne.

Gîtes : informations

Une annonce publiée sur « le bon coin » a permis d’avoir du monde au gîte communal dans l’été, avec une remise de 30% sur le prix habituel. Il faudra faire le bilan en fin de saison.

Questions diverses

Panneaux de lieux dits : plusieurs sont à terre. Un point doit être fait pour une nouvelle commande.

Les décisions concernant les subventions e aux associations sportives seront prises lors d’un prochain conseil.

 

 

Avis d’élu

Posté : 17 septembre, 2014 @ 8:54 dans A propos du Conseil municipal | Pas de commentaires »

La nouvelle municipalité, élue depuis mars, nous avait quelques promesses de campagne, mais ne voyant rien venir je commence à me poser quelques questions.

Le premier engagement était de « dynamiser » la Communauté de Communes, mais la première décision du nouveau maire a été de déléguer son 1° adjoint pour représenter Masquières à Fumel Communauté, adjoint qui n’est autre que son oncle, « Mr Rigal ».

Pour ce qui concerne l’ADSL, le président du Conseil Général ne pourra rien faire pour les petites communes, si ce n’est de donner une subvention de 150€ pour l’installation d’une parabole à qui en fera la demande.

La dernière génération de portable 4G vient de sortir alors qu’à Masquières le portable ne passe pas.

Enfin, cette nouvelle municipalité avait promis de « révolutionner » la communication vers les habitants et c’est nous, élus « d’opposition »,  qui bénévolement portons l’information à votre connaissance.

Un certain nombre d’habitants pensait que cette nouvelle municipalité allait faire des miracles, mais le résultat est là ! Les promesses n’engagent que ceux qui y croient !

André Bouyssou

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