Masquieres : les Chroniques

L'actualité de la vie à Masquières (Lot et Garonne)

Archive pour la catégorie 'A propos du Conseil municipal'

- REUNION CONSEIL MUNICIPAL

Posté : 10 juillet, 2018 @ 11:03 dans A propos du Conseil municipal | Pas de commentaires »

La première réunion de conseil municipal de la nouvelle équipe se tiendra :

JEUDI 12 JUILLET 2018

à 20h30 en mairie.

Ordre du jour :

Nominations aux commissions communales

Nominations aux commissions communautaires

Point sur les projets et dossiers en cours

 

Questions diverses.

- ELECTION MUNICIPALE PARTIELLE – RESULTAT

Posté : 2 juillet, 2018 @ 11:10 dans A propos du Conseil municipal | 2 commentaires »

Voilà, le premier tour de l’élection municipale partielle de Masquières s’est déroulé ce dimanche et il n’y aura pas de 2° tour puisque les 5 postes à pourvoir l’ont été.

Donc

Inscrits : 145

Votants : 102, soit 70,34% (on a connu mieux à Masquières, mais bon…)

Nuls : 6

Exprimés : 96, soit 66,20% des inscrits

La majorité absolue est donc de 49 voix.

Ont obtenu, par ordre décroissant :

- V. PALOMARES : 63 voix, soit 65,62%, élue

- R. BOUYSSOU : 60 voix, soit 62.5%, élu

- N. LARQUEY : 59 voix, soit 61,46%, élue

- M. MORETTO : 58 voix, soit 60,42%, élu

- D. CONSTANS : 52 voix, soit 54,16 %, élu

 

- N. MOLINIE : 37 voix, soit 38,54%

- K. VAN SLOOTEN : 32 voix, soit 33,33%

- JM. HAMARD : 28 voix, soit 29,16%.

 

C’est donc un beau résultat pour l’équipe « Pour le renouveau de Masquières » qui a su mener une belle campagne, courte, digne, sans agressivité malgré le contexte, et en portant des projets qu’ils auront à cœur de mettre en œuvre puisqu’ils sont maintenant majoritaires au sein du conseil municipal, avec P. BASSET qui vient compléter l’équipe.

Ce résultat double le nombre de femmes au conseil, ce dont on ne peut que se réjouir.

Bon vent à eux et merci aux Masquiéroises et aux Masquiérois d’avoir fait le bon choix pour la commune.

- ELECTIONS MUNICIPALES PARTIELLES

Posté : 19 juin, 2018 @ 1:00 dans A propos du Conseil municipal | Pas de commentaires »

Les 1° et 8 juillet prochains se tiendront les élections municipales partielles pour pourvoir au remplacement des conseillers démissionnaires (voir article précédent).

Une nouvelle équipe de 5 personnes s’est constituée et nous fait passer ce document.

fichier pdf Pour le renouveau de Masquières-1

Bonne lecture !

 

- DEMISSIONS AU CONSEIL MUNICIPAL

Posté : 7 mai, 2018 @ 8:53 dans A propos du Conseil municipal | Pas de commentaires »

 

Nous sommes arrivés à un moment où nous ne pouvons plus assumer notre fonction de conseiller municipal. C’était prévisible.

 

De ce fait, Christine BOUYSSOU, Jean Luc AVEQUIN, Patrick BEAUMIER et André BOUYSSOU ont décidé de jeter l’éponge et de laisser d’autres personnes occuper la fonction, en espérant donner une nouvelle orientation à la commune pour les deux ans de mandat restants.

 

Le bilan de ces quatre années de gestion du maire est catastrophique :

 

  • Les premières décisions du maire ont été, d’une part d’annoncer qu’il ne représenterait pas la commune dans les instances de Fumel Communauté, d’autre part de doubler brutalement les indemnités du maire et des adjoints par rapport à l’existant.

 

  • Le premier projet concernait l’installation de l’aire de jeux, dépense inutile puisque l’aire sert une fois par an pour la fête du village.

 

  • Il s’est ensuite auto-attribué un permis de construire pour un bâtiment agricole/photovoltaïque dominant le village. Devant notre action et la réaction des riverains, il a retiré ce permis pour en déposer immédiatement un nouveau, bourré de fausses déclarations, mais respectant la procédure.

 

  • Il a ensuite prudemment occulté toute information en conseil et auprès de la population sur le projet Fonroche d’épandage des boues de méthanisation sur la commune. Non seulement nous n’avons pas voté mais nous n’en avons même pas discuté. Le maire étant le seul épandeur de la commune dans ce projet, comment ne pas y voir une relation de cause à effet !

 

  • Il a toujours utilisé sa fonction de maire pour saborder le projet de la Vergnote, même s’il s’en défend. Ces terrains et le lac ont été achetés par la commune pour résoudre un certain nombre de problèmes dans cette zone, en bénéficiant de 80% de subventions de la Région et du Département. Des conventions pour la gestion du site ont été signées avec le CPIE, en partenariat avec la région, le département et la SAFER. Le maire n’a jamais voulu respecter les engagements signés par la commune pour une participation de 5000 € par an. Le site est mis en péril et le maire a parlé en conseil municipal de s’en débarrasser. C’est une belle gestion du patrimoine communal, pour des raisons d’idéologie personnelle, au détriment de l’intérêt général.

 

  • Malgré nos demandes répétées, il a longtemps refusé de parler du projet TERA en conseil, préférant immédiatement donner la parole aux rares opposants au projet. On peut être pour ou contre, nous aurions préféré un débat constructif autour de ce projet qui en quelques mois a apporté beaucoup à la commune. Le maire a préféré écrire de sa propre initiative à la région et au département pour tenter de démolir ce projet, sans aucune consultation du conseil municipal. Un huissier et la gendarmerie ont été mandatés par la commune et Fumel Communauté pour le démontage des maisonnettes, pour un coût de 310 €, payé par la commune, là encore sans concertation avec le conseil municipal.

 

  • Il a laissé la gestion de la commune à la secrétaire de mairie, omniprésente lors des conseils municipaux, contrairement au code des collectivités territoriales. Elle est systématiquement intervenue dans les discussions entre conseillers, avec la bénédiction du maire, incapable de conduire correctement une réunion. Les procès verbaux de réunion sont rarement corrects et, malgré nos remarques répétées, les habitants de Masquières n’ont que très rarement la réalité des discussions et des avis divergents. C’est pour cela que nous n’avons pas souvent approuvé et signé les comptes-rendus .

 

  • Au cours de ces quatre années, nous avons souvent écrit à l’administration préfectorale pour relater des dysfonctionnements et le non respect de la loi par le maire. Il y a eu quelques remarques de la sous-préfecture, sans que nous en soyons informés officiellement et avec guère d’effets sur le fonctionnement du conseil.

 

  • L’administration a validé le compte administratif 2016, contre l’avis majoritaire du conseil municipal. Bel exemple de démocratie dont le maire nous a rebattu les oreilles.

 

Ceci ne représente que les faits marquants de quatre années de gestion calamiteuse. Malheureusement, malgré l’érosion de sa majorité, le maire avec sa voix prépondérante dans les votes peut continuer à gérer seul et de manière autocratique.

 

C’est pour cela que nous démissionnons, afin de permettre à une nouvelle équipe de remettre la commune sur les rails du bon sens et de l’intérêt général.

 

- Réunion de conseil municipal

Posté : 26 mars, 2018 @ 10:18 dans A propos du Conseil municipal | Pas de commentaires »

Ouf ! Il était temps !! Le maire avait jusqu’au 31 mars pour organiser une réunion de conseil.

La dernière datait du 14 décembre et il avait jusqu’au 31 mars pour en organiser une avant de tomber dans l’illégalité..

C’est dire la considération pour le conseil municipal….

La prochaine réunion se tiendra donc le jeudi 29 mars (et pas le 20 mars comme annoncé sur le site de la commune..) à 20h00 à la mairie.

Ordre du jour

 

Compte administratif 2017 – affectation du résultat – compte de gestion,

Taxes 2018,

Vote subventions 2018,

Création d’un budget annexe : gîtes communaux,

Enquête publique DIGESTAT (??),

SDEE47 : électrification du Bourg,

CPIE : vallon de la vergnotte,

Court de Tennis : travaux de rénovation,

Courrier de David CONSTANS.

Questions diverses

 

 

- A quoi sert un conseil municipal ?

Posté : 7 février, 2018 @ 10:46 dans A propos du Conseil municipal, Point de vue | 8 commentaires »

Nous avons déjà eu l’occasion de le dire : à Masquières clairement à rien !

 Normalement, un conseil municipal, c’est l’assemblée qui débat de la gestion, des orientations, des décisions à prendre, de ce qu’il faut communiquer pour l’information des citoyens, etc..

 Pas à Masquières où le maire décide de tout sans discussion et ne communique sur rien.

 Dernier exemple en date, les conseillers municipaux, en tout cas ceux qui ne sont pas proches du maire, ont découvert dans le dernier bulletin communal que des discussions étaient en cours avec le CPIE de Villeneuve pour un transfert complet de gestion sur le projet d’ENS de la Vergnote.

 Pour quoi faire ? Pourquoi la commune se désengage-t-elle de la convention signée il y a 4 ans ? Pour quel avenir, quel projet ? Dans quelles conditions ? Avec quel aval du comité de pilotage du projet ?

 Toutes ces questions que nous aurions posées et qui auraient du être débattues en conseil ne verront pas de réponse puisque le maire a décidé qu’il en serait ainsi, c’est en tout cas ce qu’il annonce dans le bulletin municipal.

 On ne peut que déplorer que les dérives autocratiques, que nous dénonçons depuis 3 ans bientôt, perdurent au détriment de la démocratie et d’une saine gestion.

 Mais le maire n’en est pas à son coup d’essai :

 - il s’est allègrement assis sur la décision majoritaire du conseil municipal pour le permis de construire de son superbe bâtiment destructeur de la beauté du village, sachant pertinemment que s’il n’avait pas été maire, jamais ce bâtiment n’aurait vu le jour car aucun autre maire n’aurait donné son accord pour une telle catastrophe.

 - il a toujours repoussé un vote clair sur le projet TERA, arguant du fait qu’il n’est pas contre le projet, mais en réalité faisant tout pour le torpiller, écrivant au département et à la région, sans aval du conseil, pour le dénoncer.

 A quoi sert le conseil municipal de Masquières quand même l’administration, par le biais de la sous-préfecture et de la Chambre régionale des comptes s’oppose aux décisions majoritaires sur le compte administratif ?

 Il est de notre responsabilité d’exprimer notre désaccord sur la politique menée par le maire, en votant contre le compte administratif. La loi nous le permet et ce ne sont pas les conseils à peine voilés de menaces de la sous-préfecture qui nous feront changer d’avis.

 Cette politique qui multiplie par trois les dépenses de Fêtes et cérémonies au détriment des seuls projets intéressants de la commune, qui n’est que baratin et poudre aux yeux, qui a commencé par une explosion des indemnités des élus ne nous convient pas, et nous le disons par les moyens légaux dont nous disposons.

Il est incroyable et scandaleux que l’administration prenne partie dans ce qui devrait relever du seul vote démocratique dans la commune, celui du conseil municipal.

 Alors bon, puisque tout est décidé par le maire, adressez vous à lui si la météo vous donne le bourdon, parce qu’il pleut depuis que son bâtiment est sorti de terre !

- BONNE NOUVELLE !

Posté : 14 novembre, 2017 @ 1:26 dans A propos du Conseil municipal, Point de vue | 4 commentaires »

Nous venons vous apporter quelques informations sur la situation de la commune de Masquières car sur la profession de foi de la liste de Mr le Maire, il était bien indiqué que les administrés seraient informés sur la vie du village. Il a juste oublié de tenir cet engagement.

Lui, il préfère informer sur la place du village en réglant ses comptes.

 Nous tenons de source autorisée, parce que nous veillons au bon fonctionnement de la commune, que celle-ci ne sera pas mise sous tutelle, comme voulait le faire croire Mr le Maire par son discours alarmiste et agressif lors de la fête du village, discours cautionné par les adjoints, comme cela avait été évoqué dans la presse régionale.

 La Chambre régionale de la Cour des Comptes, sollicitée par le trésorier général en charge des comptes de la commune, a validé comptablement le compte administratif 2016.

 Sachez que la majorité du conseil municipal avait décidé de rejeter ce compte administratif, non pas pour des raisons comptables, mais pour des raisons de gestion communale.

 En conclusion que peut faire un conseil municipal même majoritaire quand un maire mène une gestion solitaire et autocratique ?

 Ceci ne nous empêchera nullement de continuer à communiquer sur toutes les actions y compris sur celles qui ne nous sembleront pas aller dans le sens de l’intérêt général de la Commune.

 

Christine BOUYSSOU, Jean Luc AVEQUIN, Prosper BASSET,

Patrick BEAUMIER, André BOUYSSOU

- Bizarre, vous avez dit bizarre ??

Posté : 12 septembre, 2017 @ 8:41 dans A propos du Conseil municipal | Pas de commentaires »

C’est la première impression quand on lit l’ordre du jour du conseil municipal convoqué pour :

lundi 18 septembre à 20h00

en mairie.

En effet, unique point à l’ordre du jour :

- Procédure Tribunal Administratif « Requête en référé » :

autorisation d’ester en justice et choix d’un avocat.

Cet ordre du jour sibyllin semble concerner la construction du bâtiment agricole du maire, construction contestée par nombre de riverains et stoppée par un référé en justice, le maire voulant passer en force.

Comme s’il n’y avait rien d’autre à mettre en réunion de conseil, conseil qui ne s’est pas réuni depuis le 30 juin dernier !

Bizarre, vous avez dit bizarre ??

 

- C’était la fête au village

Posté : 30 août, 2017 @ 11:52 dans A propos du Conseil municipal, Point de vue | 3 commentaires »

 

Il a récidivé ! Non content d’avoir utilisé les vœux de début d’année pour dénigrer les conseillers municipaux d’opposition, le maire de Masquières a une nouvelle fois déversé sa rancœur et son agressivité lors d’une cérémonie officielle.

Et pas n’importe laquelle : remise de gerbe au monument aux morts lors de la fête du village ! Comme si le souvenir des anciens de Masquières tombés pour la France était le lieu pour régler des petits comptes de petit maire agacé.

Nous pensions qu’un maire digne de ce nom avait pour tâche de préserver l’harmonie et la bonne entente dans la commune, comme il se plaît à le rabâcher, mais, faites ce que je dis, pas ce que je fais, il s’en ait une nouvelle fois pris aux conseillers municipaux d’opposition.

Nous tenons d’ailleurs à rectifier les énormités proférées lors de ce pitoyable discours, ce qui permet de rappeler ce que nous vous disons depuis 3 ans déjà !

NON, monsieur le maire, nous ne sommes en rien responsables de la déconfiture de votre majorité en un demi-mandat ; si vous l’avez perdue, seuls vos actes et votre attitude en sont la cause.

NON, monsieur le maire, nous ne sommes en rien responsables de la situation financière de la commune ; pendant trois ans vous avez eu les mains libres pour faire ce que vous vouliez, souvent contre notre avis.

NON, monsieur le maire, le rejet du compte administratif 2016 ne provoquera pas d’augmentation des impôts locaux, seule votre gestion personnelle et autocratique pourrait en être la cause.

OUI, monsieur le maire, nous revendiquons ce vote contre le compte administratif 2016, seule façon démocratique d’exprimer notre désaccord avec votre gestion et seule façon de faire entendre notre voix si souvent balayée par votre attitude agressive. Par ailleurs, on peut noter que le détail de ce compte administratif n’a jamais été dévoilé aux conseillers.

OUI, monsieur le maire, nous sommes ravis que la Chambre régionale des comptes ait validé la gestion de la dernière mandature puisque le contrôle portait sur les années 2010 à 2016, soit 4 ans du dernier mandat d’André BOUYSSOU au cours duquel, est-il nécessaire de le rappeler, vous étiez conseiller municipal et avait voté toutes les délibérations sans jamais émettre le moindre avis critique.

NON, monsieur le maire, les audits de la Chambre régionale des comptes sont réguliers dans toutes les communes de France et de Navarre ! Il n’est pas nécessaire qu’une dénonciation arrive à la Chambre pour qu’elle diligente un audit. Proférer publiquement de telles accusations est un acte grave qui nécessitera que vous fournissiez des preuves.

C’est une atteinte grave à la probité et au professionnalisme du personnel de la Chambre régionale des comptes que de penser, et de dire publiquement, qu’ils travaillent sur dénonciation.

Quant au gel des travaux dans la commune, certains d’entre eux auraient pu être envisagés dès votre prise de mandat et seraient déjà terminés. Vous préférez passer sous silence les offres de travaux effectués bénévolement par une association locale et brandir le spectre d’un désastre communal. Il suffit de se référer aux bulletins municipaux pour juger du dynamisme des travaux dans la commune depuis 3 ans.

Enfin, OUI, monsieur le maire, la règle du quorum au conseil municipal est une des règles du code des collectivités territoriales, et même si la perte de votre majorité vous conduit à devoir la respecter, ce n’est qu’un droit démocratique. Il ne sert à rien de pleurnicher sur votre majorité disparue, c’est la loi.

Le conseiller départemental Daniel BORIE présent à la cérémonie vous l’a gentiment rappelé, avec des mots choisis : la démocratie ça se respecte, dans les deux sens, quand elle vous est favorable et quand elle vous contrarie. Il est inutile de vouloir rejeter sur les autres les erreurs d’une gestion catastrophique quand on n’a pas les épaules pour assumer la fonction.

D’ailleurs, en parlant d’épaules, le signe qui ne trompe pas sur votre incapacité à incarner la fonction se trouvait dans votre écharpe de maire sur votre épaule gauche, contrairement à tous les usages. Ce signe a été remarqué par beaucoup d’administrés, de touristes et d’anciens combattants présents à la cérémonie.

Christine Bouyssou, Jean Luc Avequin, Prosper Basset, Patrick Beaumier, André Bouyssou

 

- Réunion de conseil municipal

Posté : 27 juin, 2017 @ 8:57 dans A propos du Conseil municipal | Pas de commentaires »

Suite à l’absence de quorum lors de la réunion du 22 juin dernier, le maire n’étant plus majoritaire, une nouvelle réunion est prévue :

jeudi 29 juin à 20h00

en mairie.

Ordre du jour :

1-     Vote Compte Administratif – compte de gestion et affectation

      Résultats de l’exercice 2016,

 

2-     TERA .

 

Questions diverses

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