Masquieres : les Chroniques

L'actualité de la vie à Masquières (Lot et Garonne)

- Notes sur le conseil municipal du 10 novembre 2014

Classé dans : A propos du Conseil municipal — 14 novembre 2014 @ 21 h 50 min

(Nota : Ces notes sont celles d’André Bouyssou puisque je n’étais pas présent à ce conseil. Patrick Beaumier)

 

Absents : Avequin Jean Luc, Beaumier Patrick (pouvoir à André Bouyssou), Bieber Willy, Bouyssou Christine.

Ouverture de la séance du conseil municipal

1° Point

Je demande que les réunions de conseil municipal ne soient plus dans les périodes de fêtes, ponts ou vacances.

2° Point

Lecture du compte-rendu du conseil du 9 septembre 2014. Pour ce qui me concerne, je demande qu’à chaque vote soient indiqués le nom des personnes ayant voté pour, contre ou se sont abstenus.

Ordre du jour

1° point : Pole de mémoire

Mr le Maire propose une subvention de 150€ indiquant que d’autres communes ont voté ce montant. De mon côté, je me suis renseigné auprés des communes de Saint Vite (subvention 50€), Courbiac (subvention 65€) et Anthé (prévu subvention 50€ et a finalement donné un peu plus).

La subvention de Masquières est votée à 150€ par 6 voix pour et 2 voix contre (A. Bouyssou et P. Beaumier).

2° point : Devis élagage des peupliers

Sous mon mandat, fin 2013, un devis a été fait par Mr Vignolo de Mauroux, d’un montant de 400,00€ pour la taille des 2 peupliers, sans enlèvement des bois. Pour des raisons de temps, la taille a été reportée en octobre de cette année. Mr le Maire a demandé un nouveau devis à Mr Delpech de Dausse pour un montant identique de 400,00€. C’est ce devis qui a été retenu par une partie du conseil. Pas de réponse de ma part.

3° point : CU de Mr Fabrice Medjani

Après discussion et sachant que ce terrain se trouve en dehors de la zone constructible du PLUI en cours, une délibération du conseil me semble être plutôt du copinage qu’autre chose.

La motivation a été acceptée par 6 voix pour, une abstention de ma part en attendant la délibération du point n°9 pour le CU demandé par Aurélie Bouyssou et une voix contre (P. Beaumier).

4° point : adhésion à Clé Vacances

Il est demandé le règlement de frais complémentaires de 90,00€ pour l’inscription du gite communal dans certaines publicités devenant payantes.

Avis favorable.

5° point : Subvention complémentaire au Comité des fêtes

Report du point au prochain budget.

6° point : Réfection du monument aux morts et du calvaire

2 devis ont été demandés :

Pour le calvaire, Mr Sanchez = 720,00€ et Mr Steinbach = 1980,00€.

Pour le monument aux morts, Mr Sanchez = 1100,00€ et Mr Steinbach = 610,00€.

L’entreprise Sanchez a été retenue.

7° point : Jeux pour enfants, table et bancs sur la place

2 devis ont été présentés :

ALEC : Jeux d’enfants = 6.364,00€ HT, 1 table avec bancs = 255,00€, soit un total de 6.619,00€.

GAMM VERT : Jeux d’enfants = 4.600,00€ HT, 1 table avec bancs = 132,00€, soit un total de 4.732,00€.

Dans le devis d’ALEC, le jeu à ressorts coûte 738,00€ HT.

Dans ces prix, ne sont pas comptés la mise en place, le terrassement, le gravier et les clôtures.

J’ai demandé que soit consulté l’entreprise Carnejac à Montaigu pour établir un devis pour 1 ou 2 tables avec bancs.

La décision du projet est reportée.

8° point : chemins ruraux

Une visite des chemins va être faite pour estimer le calcaire à faire rentrer pour l’entretien de ces chemins.

A suivre.

9° point : Courrier d’Aurélie Bouyssou pour le CU de son terrain

La discussion est ouverte suite au courrier d’Aurélie Bouyssou.

Sachant que le PLUI n’est pas encore arrêté, elle demande par courrier recommandé le changement de la classification de son terrain de 2AU en 1AU, pour pouvoir demander un CU. Le terrain actuellement classé en 2AU ne serait de ce fait pas constructible. Tous les réseaux se trouvent sur ce terrain.

Mr le Maire et le 1° Adjoint ne veulent prendre aucune décision avant le retour du Tribunal Administratif qui a été sollicité suite à un premier refus de CU.

Une faute a été commise par Mr le Maire, car un courrier recommandé envoyé au Maire et à son conseil aurait du être discuté en conseil municipal avant qu’une réponse ne soit adressée à l’intéressée.

Questions diverses

Le 1° Adjoint propose de faire des invitations aux personnes de la commune pour leur souhaiter le Nouvel An en 2015.

Moins important !! Le compte-rendu des réunions de Fumel Communauté se fera lors d’un prochain conseil !

 

 

 

 

Pas de commentaire »

Pas encore de commentaire.

Flux RSS des commentaires de cet article.

Laisser un commentaire

 

Christophe Gazam Betty - an... |
Dodge Xenon Headlights |
Politiqueanalyse |
Unblog.fr | Créer un blog | Annuaire | Signaler un abus | Le Petit-Quevilly Bleu Marine
| Le Petit-Quevilly Bleu Marine
| Aucoeurduvillage