Masquieres : les Chroniques

L'actualité de la vie à Masquières (Lot et Garonne)

Notes sur le conseil du 4 août 2014

Classé dans : A propos du Conseil municipal — 30 septembre 2014 @ 11 h 30 min

Voici mes notes et réactions prises lors du conseil municipal du 4 août dernier.

C’est un peu tardif, mais c’est intéressant.

L’ordre du jour était le suivant :

- Vallon de la Vergnotte : dossier subvention et orientations et informations diverses, suite à réunion du comité de suivi du  25.07.2014,

- Voirie : devis,

- Travaux : volets et peinture – choix des devis,

- Photocopieur : achat ou principe de location, choix des devis,

- Matériel informatique : devis,

- Aménagement aire de jeux enfants sur le bourg, devis,

- Commissions communales : mise à jour,

- Fête votive : invitation à la population et modalités,

- Certificat d’urbanisme n° 04716014M0006

- Plui : informations et orientations

- Gîtes : informations

 

Comme on peut dors et déjà le constater, l’ordre du jour était au-delà du raisonnable. Résultat, les décisions sur les dossiers ont pour la moitié été repoussées à une date ultérieure par manque de préparation ou d’informations.

Le conseil a démarré bizarrement puisque aucun secrétaire de séance n’a été désigné, aucune lecture du compte-rendu précédent n’a été faite (et donc approuvée ou commentée).

Par contre, le maire a pris la parole pour évoquer  deux interventions de Mr ROSO, responsable des services techniques de Fumel Communauté, suite à des actes de malveillance lors du passage de l’épareuse sur la commune. Personnellement je pense que cette déclaration, non prévue à l’ordre du jour, ne méritait pas d’être faite en début de conseil, mais abordée lors des questions diverses. Cela aurait peut-être permis de respecter l’ordre du déroulement du conseil.

Vallon de la Vergnotte : dossier de subvention,  orientations et informations diverses suite au comité de suivi du 25.07.2014

Un comité de suivi s’est tenu le 25 juillet. Lors de ce comité le document d’étude pluriannuel devait être validé par l’ensemble des acteurs. La commune avait fait ses remarques en son temps, mais d’autres acteurs, dont le CG47 n’avait pas lu le document.

La décision de validation du document a été repoussée à une date ultérieure.

Sur ma proposition lors du comité de suivi, la nomination d’un « correspondant local » pour ce projet a été acceptée et j’ai accepté d’en assumer la fonction. Cette nomination a été entérinée par le conseil municipal.

Devis voirie

La décision des travaux de voirie a été repoussée à un conseil ultérieur.

Travaux volets de la mairie et peinture

En l’absence d’un devis égaré, la décision de travaux est repoussée à un conseil ultérieur.

Photocopieur : achat ou principe de location

La décision de changer le photocopieur défaillant ayant été prise antérieurement, et sur présentation des devis effectués, le conseil décide à l’unanimité l’achat d’un copieur Konica Minolta fourni par la société BSI de Montayral pour un montant de 3948,00€ TTC.

Matériel Informatique

La décision de changer le matériel informatique obsolète ayant été prise antérieurement, et sur présentation des devis effectués, le conseil décide à l’unanimité l’achat d’un PC de bureau fourni par la société BSI de Montayral pour un montant de 790,00€ TTC.

Aire de jeux enfants sur la place du village

Le maire propose l’installation d’une aire de jeux pour enfants sur la place du village. A. Bouyssou s’inquiète des contraintes de sécurité que cela implique. La discussion s’engage sur l’opportunité d’installer cette aire de jeux, compte tenu du nombre d’enfants susceptible de l’utiliser. Le maire ne peut pas indiquer précisément combien d’enfants sont domiciliés prés du bourg et susceptibles d’utiliser cette aire de jeux.

Il est évoqué également l’installation de tables avec bancs, ce qui, à mon avis, correspond beaucoup plus aux besoins des habitants, visiteurs, randonneurs sur la commune. Une demande sera faite en ce sens à l’entreprise Carnejac pour un devis.

La décision sur l’aire de jeux est repoussée à un conseil ultérieur.

Commissions communales 2014

Les membres des différentes commissions communales sont désignés.

Fëte votive du   9 -10 août

Le maire informe les conseillers de l’organisation pour le dépôt de gerbe lors de la fête communale. Une distribution de papiers d’invitation sera organisée sur la commune.

Certificat d’urbanisme n° 047 160 14 M0006 de M. MEDJANI Fabrice

M. le Maire présente aux Conseillers Municipaux la demande de  Certificat d’Urbanisme de M. MEDJANI Fabrice sur la parcelle B 426 du lieu dit ‘’Pestillat’’, enregistré en mairie sous le        n°  047 160 14 M0006.

M. André BOUYSSOU expose que ce projet se situe en dehors des zones AU du nouveau PLU i en cours d’instruction et s’interroge sur le bien fondé de cette demande.

Le conseil émet un avis favorable pour ce certificat par 8 voix pour, 1 abstention (P. Beaumier car je connais pas les lieux et l’impact possible d’une telle construction) et 1 contre (A. Bouyssou).

PLU i : informations et orientations

Monsieur le maire expose qu’une réunion a eu lieu à FUMEL,  courant juillet, organisée par Fumel Communauté. Monsieur RIBEIRO est en charge de la mise en place de ce PLUi sur l’ensemble de Fumel Communauté. De nouvelles règles dues à la loi ALUR doivent être prises en compte pour cette instruction. Des réunions publiques seront organisées à l’automne.

Gîtes : informations

Une annonce publiée sur « le bon coin » a permis d’avoir du monde au gîte communal dans l’été, avec une remise de 30% sur le prix habituel. Il faudra faire le bilan en fin de saison.

Questions diverses

Panneaux de lieux dits : plusieurs sont à terre. Un point doit être fait pour une nouvelle commande.

Les décisions concernant les subventions e aux associations sportives seront prises lors d’un prochain conseil.

 

 

Un commentaire »

  1. Nicole dit :

    Merci pour ces notes sur la réunion du Conseil. C’est très intéressant,la vie de la commune et tout particulièrement pour ma part le suivi de l’évolution du vallon de la Vergnotte.
    Mais il faut aussi laisser le temps aux nouveaux élus de se familiariser avec leurs nouvelles fonctions et les démarches administratives souvent lourdes.

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