Masquieres : les Chroniques

L'actualité de la vie à Masquières (Lot et Garonne)

Notes personnelles sur le conseil du 26 mai 2014

Classé dans : A propos du Conseil municipal — 2 juin 2014 @ 21 h 22 min

NOTES PERSONNELLES SUR LE CONSEIL MUNICIPAL

DU 26 mai 2014

 Ordre du jour :

  1. Complément de Vote des subventions aux associations,
  2. Devis pour l’achat du tracteur tondeuse,
  3. Devis : travaux boiseries extérieures de la mairie,
  4. Décision modificative du BP 2014,
  5. CDG 47 : délibérations spécifiques,
  6. Commissions impôts directs,
  7. Lac de l’ASA : demande de la sté de pêche de FUMEL,
  8. Informations lac de la VERGNOTTE.

Questions diverses

_______________________________________________________

1       Complément de Vote des subventions aux associations

Monsieur le Maire présente la demande de l’association « Gens de terroir » ainsi que le document comptable 2013 de l’association. Celui-ci fait ressortir un bénéfice d’environ 10.000,00€.

Discussion sur l’opportunité de donner une subvention à cette association.

Le conseil vote à l’unanimité une subvention de 150,00€, en augmentation de 50,00€ par rapport à l’année 2013.

M. J.C. Rigal présente une demande de subvention de l’UST, club de rugby de Tournon.

Discussion sur l’opportunité de subventionner un club sportif auquel aucun enfant de Masquières n’est adhérent.

Mme C. Bouyssou évoque une « échelle de valeur » pour subventionner les associations, certaines ayant des activités plus sociales et plus importantes pour la population que d’autres.

En l’absence de document comptable, le conseil décide de reporter la décision à une date ultérieure.

Au vu de la possibilité de présenter des dossiers de subvention pour des clubs sportifs, A. Bouyssou propose que le conseil subventionne le club de football de Saint Matré auquel sont adhérents deux enfants de Masquières et un adulte arbitre bénévole.

Le document comptable fait apparaître un budget d’environ 9000,00€ pour un petit bénéfice.

Le conseil reporte la décision a une date ultérieure.

2       Devis pour l’achat du tracteur tondeuse

Monsieur le Maire présente deux devis pour l’achat d’un tracteur tondeuse.

P. Beaumier s’étonne de cette proposition puisque aucune décision d’achat n’a été évoquée au cours des précédents conseils. Monsieur le Maire répond que cet achat a du être évoqué lors de discussions privées avec certains membres du conseil.

P. Beaumier demande qu’à l’avenir le rôle du conseil soit respecté, particulièrement pour les décisions d’investissement.

P. Beaumier demande sur quelle étude comparative cette décision d’achat à été prise, entre le coût d’investissement et d’utilisation d’un tracteur tondeuse et le coût d’intervention d’une entreprise sous-traitante.

Monsieur le Maire confirme qu’aucune étude n’a été réalisée.

Discussion sur l’intérêt de cet investissement, mais il manque des éléments chiffrés puisque l’entreprise Correa n’est pas intervenue en totalité de l’année 2013.

Les devis proposés sont de 1.350,00€ TTC pour l’entreprise Roque et Lecoeur et 1.500,00€ TTC pour l’entreprise Florimont.

André Bouyssou fait remarquer qu’un bac de récupération serait nécessaire pour la qualité du résultat de coupe.

Discussion sur l’accessibilité à la benne qui permet de stocker l’herbe et les déchets verts. Cette benne appartient à la commune mais il faudra revoir son accessibilité.

Le conseil vote l’achat du tracteur tondeuse à 9 voix pour et deux abstentions, A. Bouyssou et P. Beaumier estimant ne pas avoir eu les éléments nécessaires pour juger de l’opportunité de cet investissement.

3       Devis : travaux boiseries extérieures de la mairie

Monsieur le Maire informe le conseil du fait qu’il a profité de la présence sur la commune de l’entreprise de peinture Alejo pour lui demander un devis de réfection des menuiseries de la mairie.

Le devis s’élève à 1.032,00€ et comprend essentiellement des travaux de peinture, y compris la reprise d’un volet en mauvais état.

Discussion sur l’opportunité de changer le volet le plus abîmé.

P. Basset verra pour la réalisation d’un volet neuf.

Un autre devis sera demandé à l’entreprise Lacombe.

Le conseil reporte sa décision à un prochain conseil.

4       Décision modificative du BP 2014

Pour pouvoir financer l’achat du tracteur tondeuse, il est nécessaire de réaliser une écriture comptable, sous forme de décision modificative du budget primitif. Cette opération portera sur 1.700,00€.

Accord à l’unanimité du conseil pour réaliser cette opération.

5       CDG 47 : délibérations spécifiques

En l’absence d’informations attendues, ce sujet est reporté à un conseil ultérieur.

6       Commissions impôts directs

Cette commission participe au contrôle des impositions sur le bâti dans la commune et le respect des surfaces construites.

Elle est composée de :

-        10 membres titulaires de la commune

-        2 membres titulaires hors commune

-        10 membres suppléants de la commune

-        2 membres suppléants hors commune

Elle est censée passer sur la commune une fois par an, mais compte tenu des restrictions en personnel dans les centres des impôts et la localisation à Agen du service des impôts en charge de ces questions, elle n’est pas passée qu’une fois en 6 ans.

Monsieur le Maire propose 24 noms. André Bouyssou demande à participer.

Le tableau des personnes proposées est en annexe de ce compte-rendu.

Les personnes proposées seront informées individuellement.

Le conseil vote à l’unanimité les noms proposés.

7       Lac de l’ASA : demande de la société de pêche de FUMEL

Le maire informe le conseil de la demande de la société de pêche de FUMEL d’avoir un accès libre au lac de l’ASA.

A. Bouyssou rappelle les raisons pour lesquelles les accès avaient été condamnés et précise que la société de pêche, les pompiers et les responsables du site ont des clés permettant l’accès ponctuel. Il précise également que le chemin d’accès est communal, mais que la régularisation de tracé n’a jamais effectuée avec l’ASA. Il est nécessaire de continuer l’entretien qu’il effectuait lui-même jusqu’alors.

Discussion sur la convention que la commune avait pour du matériel de la CUMA, convention dénoncée et résiliée par la commune.

Le conseil décide de ne pas répondre favorablement à la demande de la société de pêche et de laisser la situation telle qu’elle est actuellement, ceci n’interdisant pas aux pêcheurs d’organiser des jours de pêche, sous leur responsabilité.

8       Informations lac de la VERGNOTTE

Monsieur le Maire informe le conseil d’une réunion qui s’est tenue entre lui et les deux adjoints avec Mme Thérèse CAMPAS, présidente du CPIE (Centre permanent initiative environnement) Pays de Serres – Vallée du Lot, au sujet du vallon de la Vergnotte.

Le CPIE, suite à une convention signée en 2010 avec la commune, est gestionnaire du site. Il en a la charge, l’entretien et effectue les études géologiques, botaniques, faunistiques.

Cette réunion était une prise de contact.

Au cours de la réunion ont été abordées les questions financières. Mr JC Rigal explique qu’ils ont exprimé à Mme CAMPAS leur souhait de ne plus voir la commune s’engager financièrement sur ce sujet.

Le coût annoncé est de 25.000,00€ à 30.000,00€, subventionné à 80% par le conseil général (reste à charge de la commune entre 5000,00€ et 6000,00€) mais on ne sait pas si c’est un coût annuel ou pour les 5 ans de la convention.

Le CPIE doit transmettre à la commune un document de compte-rendu de cette réunion.

P. Beaumier, A. Bouyssou et JL Avequin demandent à être informés du contenu de ce document et prévenus si d’autres réunions sont programmées.

9       Questions diverses

- JP Capdecomme donne compte-rendu d’une réunion de la commission culture de Fumel Communauté au cours de laquelle ont été présentés les spectacles et manifestations à venir.

Il a également été décidé d’un budget pour l’arbre de Noël des enfants uniquement pour les classes de CE1 et CE2.

- J Snowball informe le conseil que, comme c’était le cas précédemment, la grotte du cordonnier sera ouverte au public pour les Journées du Patrimoine.

- La secrétaire de mairie informe le conseil de la nécessité de désigner un délégué au CNAS (Comité National d’Action Social), organisme en charge des œuvres sociales des personnels de collectivités territoriales.

C. Bouyssou, déjà déléguée de la commune dans son précédent mandat, est reconduite dans ces fonctions.

P. Beaumier

Pas de commentaire »

Pas encore de commentaire.

Flux RSS des commentaires de cet article.

Laisser un commentaire

 

Christophe Gazam Betty - an... |
Dodge Xenon Headlights |
Politiqueanalyse |
Unblog.fr | Créer un blog | Annuaire | Signaler un abus | Le Petit-Quevilly Bleu Marine
| Le Petit-Quevilly Bleu Marine
| Aucoeurduvillage